Immatriculation bateau fluviale

Les marques extérieures sont portées soit directement sur la coque, soit sur des planches ou des plaques fixées à la coque ou aux superstructures.

Le numéro d'inscription ou d'immatriculation suivi de la lettre F est porté des deux côtés du bâtiment. La devise du bateau est portée à l'arrière.

Pour les bateaux de plus de 15 mètres de longueur de coque, les lettres et chiffres qui composent les marques extérieures d'identité ont 18 centimètres de hauteur, 10 centimètres de largeur et 2,5 centimètres d'épaisseur.

Pour les bateaux de 15 mètres ou moins de longueur de coque, les lettres et chiffres qui composent les marques extérieures d'identité ont 10 centimètres de hauteur, 5 centimètres de largeur et 1 centimètre d'épaisseur.

Les bateaux inscrits ou immatriculés avant la date d'entrée en vigueur du présent arrêté restent soumis aux dispositions anciennement en vigueur.

La longueur dépendra de la hauteur des lettres choisies et de votre immatriculation.

La police de l'immatriculation est obligatoirement ARIAL

La police du nom de votre bateau est à votre choix.

Tailles d'immatriculations possibles : 10 et 18 cm

IMMATRICULATION DU BATEAU : 

Le lettrage de l'immatriculation correspond a la législation en vigueur : voir le texte officiel
Le lot se compose de :
3 immatriculations : 1 tribord + 1 babord + arrière 

La longueur dépendra de la hauteur des lettres choisies et de votre immatriculation.
Par exemple, pour des lettres de 18 cm de hauteur (Lettrages de 18 cm de haut x 10 cm de large, 1.5 cm de largeur de trait. ) la longueur sera environ d'un mètre.

NOM DU BATEAU :

- 3 noms de bateau
Hauteur des caractères : 20 cm.
La longueur dépendra du nom de votre bateau et du choix du style des lettres.

PORT D'ATTACHE :
- 2 port d'attache
Hauteur des caractères : 15 cm.

TONNAGE / NOMBRE DE PASSAGERS
- 2 Kits
Hauteur des lettres : 4 cm.